MENTIONS LÉGALES
Merci de lire attentivement les présentes mentions légales avant de le parcourir le présent site internet, elles encadrent son utilisation. En vous connectant sur le présent site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
- Rue Piétonne - SAS - Capital 1000€ - SIREN 812 513 687 - 59d, bd de la République, 13100 Aix-en-Provence -
ÉDITEUR DU SITE
Rue Piétonne
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url www.rue-pietonne.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Rue Piétonne.
Rue Piétonne ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
RESPONSABLE ÉDITORIAL
Lucien SCHILTZ
59, bd de la République, 13100 Aix-en-Provence
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le contenu de ce site a été rédigé avec le plus grand soin mais il est possible qu’il contienne des lacunes, inexactitudes ou omissions. Si vous constatez un contenu ou un événement qui vous semble être un problème, merci de nous le signaler par mail (lucien.ruepietonne@gmail.com) en étant le plus précis possible dans la description du problème.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Rue Piétonne ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place sur le présent site internet vers des ressources extérieures à celui-ci ne sauraient engager la responsabilité de Rue Piétonne.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Rue Piétonne. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel.
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer par mail (lucien.ruepietonne@gmail.com) ou par courrier à l’adresse suivante : Rue Piétonne, 59d, bd de la République, 13100 Aix-en-Provence, France
CONFIDENTIALITÉ
Voir la politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les contenus, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Rue Piétonne à l’exception des marques, logos ou autres contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société Rue Piétonne. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Avec l’accord de Rue Piétonne, les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.rue-pietonne.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email lucien.ruepietonne@gmail.com
RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Rue Piétonne apparaissent inexactes ou imprécises, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus auprès de Rue Piétonne. Rue Piétonne ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris sur son site Internet.
COOKIES
Voir la politique d’utilisation des cookies.
CONTACTEZ-NOUS
Rue Piétonne est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par email à lucien.ruepietonne@gmail.com